Mentions légales Le présent site est la propriété de la société URBAN FLAME, SARL au capital de 50 000 Euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bobigny, sous le numéro B 501 509 640, dont le siège social est situé 5, rue Paul Bert – Cap Saint Ouen - 93581 SAINT OUEN Cedex Le Directeur de la publication du site Web est Monsieur GRAS Jean-Philippe, en qualité de Gérant de la société URBAN FLAME. Ce site est en outre en conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le traitement automatisé de données nominatives réalisé à partir du site Web de la société URBAN FLAME a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non composant ce site Web, sont la propriété de la société URBAN FLAME. Toute reproduction totale ou partielle de ce site est interdite sans autorisation expresse et préalable de la société URBAN FLAME. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Tous les noms de produits ou de sociétés mentionnés dans le présent site sont les marques de leurs titulaires respectifs. Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société URBAN FLAME. Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site, sans l'autorisation expresse et préalable de la société URBAN FLAME. |
®2008 Urban Flame - Tous les modèles et dessins sont déposés à l'INPI - Mentions légales Plan du site
|